COMPUTER INTERNATIONAL, INC. ("CA") CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL (LE "CONTRAT") RELATIF AU PRODUIT LOGICIEL INSTALLE AINSI QUE SA DOCUMENTATION ASSOCIEE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTS RELATIFS A VOTRE UTILISATION DU PROGICIEL AVANT DE L'INSTALLER ET DE L'UTILISER. Vous serez ci-après dénommé(e) le "Détenteur". LE SIMPLE FAIT DE SELECTIONNER LE BOUTON D'OPTION "J'accepte" CI-DESSOUS, VAUT ACCEPTATION PAR LE DETENTEUR DESDITS TERMES ET CONDITIONS DU CONTRAT. LE SIMPLE FAIT DE SELECTIONNER LE BOUTON D'OPTION "Je refuse" CI-DESSOUS, AURA POUR CONSEQUENCE DE METTRE FIN AU PROCESSUS D'INSTALLATION. 1. CA fournit au Détenteur une copie du Progiciel, pour une utilisation par un seul utilisateur ou par un nombre d'utilisateur désigné comme la limite autorisée d'utilisation (Limite Autorisée d'Utilisation) sur tout Bon de Commande (tel que défini ci-dessous) faisant référence aux présentes, ou sur toute pochette de CD incluse dans la boîte du Progiciel. CA accorde une licence d'utilisation du Progiciel au Détenteur conformément aux termes et conditions des présentes ainsi qu'aux termes et conditions (a) de tout Bon de Commande ou Bon d'Enregistrement signé par le Détenteur et par CA ; ou (b) d'un Certificat de Programme de Licence fourni par CA au Détenteur, selon le cas (indifféremment ci-après désignés "Bon de Commande"). 2. Si le Progiciel est à l'état de version bêta et n'est pas publiquement disponible à ce jour, CA ne garantit pas que la version disponible publiquement sera identique à la version bêta ou qu'elle ne nécessitera pas de réinstallation. Si le Détenteur souhaite bénéficier de services de support et de suivi, le cas échéant à la demande de CA, le Détenteur s'engage à fournir des informations spécifiques relatives à son expérience de l'utilisation du Progiciel. LES PROGICIELS A L'ETAT DE VERSION BETA SONT FOURNIS "TELS QUELS", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS DE NON CONTREFAÇON. 3. Si le Progiciel est fourni à des fins d'essai ou d'évaluation, le Détenteur accepte de n'utiliser le Progiciel que dans ce cadre, conformément aux droits d'utilisation définis à l'article 1 ci-dessus, et pour une période d'essai de 30 (trente) jours (ci-après la " Période d'Essai "). A l'expiration de la Période d'Essai, le droit d'utilisation concédé au Détenteur sera automatiquement résilié et le Détenteur s'engage à retourner à CA toutes les copies, même partielles, du Progiciel ou certifier à CA que lesdites copies, même partielles, ont été supprimées de toutes les librairies d'ordinateur du Détenteur et / ou de toutes ses bandes de stockage, et ensuite détruites. Si le Détenteur souhaite utiliser le Progiciel au-delà de la Période d'Essai, celui-ci devra informer CA de son intention d'acquérir un droit d'utilisation au tarif en vigueur. Pendant la Période d'Essai, le Progiciel est fourni " en l'état " sans aucune garantie, et CA rejette toute garantie y compris, mais sans limitation, toute garantie d'adéquation à un besoin précis ou toute garantie accordée au titre des présentes. 4. Le paiement des redevances mentionnées dans le Bon de Commande ou acceptées entre le Détenteur et un revendeur agréé par CA, donne le droit au Détenteur d'utiliser le Progiciel pour la durée mentionnée dans le Bon de Commande (la "Durée") et de bénéficier des services de maintenance y afférants pour une période fixée dans le Bon de Commande. A l'expiration de cette Durée, toute continuation de l'utilisation et/ou de la maintenance du Progiciel conformément aux présentes sera soumise au paiement par le Détenteur de redevances décrites dans le Bon de Commande. Nonobstant tout ce qui précède, si une licence de logiciel a été accordée en vertu du présent Contrat sans Bon de Commande, le Détenteur pourra utiliser le Progiciel pour une durée indéterminée, mais cette licence ne comprendra pas les services de maintenance afférants. 5. Lorsque la maintenance est assurée par CA, elle est tacitement renouvelable annuellement (sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande) et le Détenteur sera tenu de payer une redevance annuelle de renouvellement. Toutefois, à condition de respecter un délai préalable de vingt (20) jours, une Partie pourra ne pas renouveler en adressant un courrier à l'autre Partie. Les montants des redevances sont exprimés hors taxes. Le Détenteur est tenu de payer tous les droits et taxes en vigueur et applicables, y compris, sans limitation, les taxes fédérales, nationales et locales, de vente, utilisation et valeur ajoutée, ainsi que les droits de propriété (autres que les taxes de franchise et d'importation qui sont à la charges de CA) sur présentation de factures par CA. Toute demande d'exonération de droits ou taxes doit s'accompagner des documents officiels établissant cette exonération. Toute facture non payée par le Détenteur donnera lieu à une majoration de 1,5% par mois ou une majoration équivalente au plus fort taux légal applicable. 6. Le Détenteur est autorisé à utiliser le Progiciel conformément aux présentes pour le traitement exclusif de ses données propres et celles des sociétés par lui majoritairement contrôlées. Ce droit d'utilisation est limité au site, matériel informatique et Limite Autorisée d'Utilisation décrits dans le Bon de Commande ou sur la pochette du CD. Si le Détenteur souhaite utiliser le Progiciel au delà de ces limites, il devra en notifier CA, à charge pour lui de s'acquitter des redevances correspondant à cette extension. 7. Le Progiciel et toute modification pouvant lui être apportée demeurent la propriété de CA. Le Progiciel est un secret de fabrication et demeure la propriété de CA ou de ses distributeurs agréés. Les droits d'utilisation du Progiciel ne peuvent être utilisés pour d'autres progiciels de CA. Le Détenteur et ses employés doivent garder la stricte confidentialité du Progiciel et du contenu des présentes. Le Détenteur ne devra pas divulguer, décompiler, désassembler le Progiciel, ni effectuer toute opération d'ingénierie inverse sur ledit Progiciel. Le Détenteur ne devra pas faire de copie ni autoriser d'autres personnes à effectuer des copies du Progiciel sans l'accord préalable de CA. Le Détenteur ne devra pas non plus supprimer les mentions de propriété intellectuelle de CA ou de ses distributeurs agréés. Le Détenteur est autorisé à reproduire le Progiciel uniquement dans le but d'effectuer une sauvegarde ou des tests, à condition que l'utilisation en production du Progiciel soit limitée à la Limite Autorisée d'Utilisation mentionnée sur le Bon de Commande ou sur la pochette du CD, et à condition que l'utilisation du Progiciel ayant pour but d'effectuer des tests soit limitée à une semaine dans une période d'un mois. Le Progiciel ne peut être utilisé que sur le territoire du pays dans lequel il a été commandé (sauf stipulation contraire dans le Bon de Commande), sauf stipulation contraire écrite par CA. Si cette licence (la "Licence") prend fin pour quelque raison que se soit, le Détenteur devra certifier par écrit à CA que toutes les copies, même partielles, du Progiciel ont été supprimées de tout ordinateur et tout outil de sauvegarde et ont été retournées à CA ou détruites et ne sont plus utilisées. Toutes les redevances relatives aux présentes sont payables par avance. Il incombe au Détenteur d'installer chaque nouvelle version du Progiciel qui lui est livrée. Le Détenteur est tenu de respecter rigoureusement toutes réglementations et législations applicables en matière d'import-export, y compris celles adoptées par l'Office of Export Administration of the US Department of Commerce. Le Progiciel et sa documentation associée ont été développés par le financement de fonds privés. Ils sont commercialisés en tant que " produit commercial " et " logiciel d'ordinateur " comme défini dans l'article FAR2.101. Si le Progiciel a été acquis par le Gouvernement des Etats-Unis ou pour le compte de celui-ci, ou par un fournisseur ou sous-traitant principal du Gouvernement des Etats-Unis (à n'importe quel niveau), les droits du Gouvernement sur le Progiciel et sa documentation seront uniquement tels que stipulés dans le présent Contrat, conformément aux dispositions FAR 52.227-14 Rights in Data-General, "Restricted Rights", ainsi qu'à toute réglementation équivalente ou stipulation contractuelle, ou toute disposition ultérieurement modifiée. CA est l'éditeur du Progiciel. Cette Licence est soumise au droit de l'Etat de New York, sans préjudice de son choix des lois applicables. En cas de litige, compétence expresse est attribuée au tribunal compétent de l'Etat de New York, U.S.A. 8. CA garantit qu'elle a la capacité de s'engager dans ce Contrat et qu'elle indemnisera le Détenteur et le défendra, ou à son choix, règlera toute revendication du fait d'une violation d'un brevet, d'un droit d'auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à un tiers, du fait de l'utilisation du Produit par le Détenteur. CA garantit également que le Progiciel fonctionnera conformément aux spécifications techniques figurant dans la documentation correspondante (ci-après désignées les "Spécification Techniques") et s'engage à mettre en oeuvre, avec tout le soin raisonnable en l'état de la technique, les solutions qu'elle estimera appropriées pour remédier à toute difficulté de fonctionnement. Les garanties prévues aux présentes sont accordées tant que le Détenteur est à jour de ses obligations de paiement, ou, pour les Progiciels licenciés sans Bon de Commande, pour une période de quatre vingt dix (90) jours à compter de la date d'acquisition du Progiciel. Si, dans un délai raisonnable après réception d'une notification écrite de non respect des garanties prévues aux présentes, CA n'est pas en mesure de faire fonctionner le Progiciel (a) sans violer le droit de propriété intellectuelle d'un tiers, ou (b) conformément aux Spécifications Techniques, chacune des Parties aura la possibilité de résilier ce Contrat sur notification écrite à l'autre Partie. 9. SAUF AUTREMENT PREVU CI-DESSUS, DANS LA LIMITE AUTORISEE PAR LA LOI : (A) AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LA GARANTIE D'ADEQUATION A UN BESOIN PRECIS, N'EST FOURNIE PAR CA ; (B) EN AUCUN CAS CA NE SERA RESPONSABLE ENVERS LE DETENTEUR OU TOUTE AUTRE PARTIE POUR UNE QUELCONQUE PLAINTE POUR PERTE, DE TEMPS, D'ARGENT, DE CLIENTELE, ET TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, POUVANT PROVENIR DE L'UTILISATION, DU FONCTIONNEMENT OU DE LA MODIFICATION DU PROGICIEL. SI UNE DES LIMITATIONS DE GARANTIES MENTIONNEES CI-DESSUS VENAIT A ETRE DECLAREE NULLE EN VERTU DES LOIS EN VIGUEUR, LA RESPONSABILITE DE CA SUR LE FONDEMENT D'UNE TELLE PLAINTE SERA LIMITEE AU MONTANT DE LA REDEVANCE DE LA LICENCE PAYEE PAR LE DETENTEUR A CA. 10. Le Détenteur peut céder ce Contrat à condition de respecter les conditions générales de cession de licence de CA, qui comprennent l'obligation de ne pas étendre le droit d'utilisation du Progiciel au delà de l'activité du Détenteur ou de ses filiales majoritairement contrôlées. CA peut céder ce Contrat à tout tiers venant à ses droits au Progiciel et reprenant les obligations de CA au titre des présentes ; et CA peut céder la créance détenue sur le Détenteur ou concéder un privilège sur cette Licence ou tout droit de paiement à tout tiers. 11. Si le Détenteur viole le contenu de ce Contrat, ou s'il devient insolvable, ou si une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire est ouverte par ou contre le Détenteur, CA se réserve le droit de refuser l'exécution de ses obligations nées des présentes et/ou de résilier immédiatement ce Contrat, et en sus de ses autres droits, toutes les sommes dues ou à devoir seront immédiatement dues à et exigibles par CA. 12. Si le Détenteur ne paye pas la redevance relative à la maintenance, le Détenteur pourra rétablir les services de maintenance moyennant le paiement à CA d'une redevance équivalente à 150% des redevances de maintenance alors applicables chez CA par année où les redevances de maintenance n'auront pas été payées. 13. Toute question relative au présent Contrat de licence est à adresser à Computer Associates International, Inc., One Computer Associates Plaza, Islandia, NY 11749, à l'attention de la Direction Juridique. LE DETENTEUR RECONNAIT AVOIR LU ET COMPRIS LES TERMES ET CONDITIONS DE LA PRESENTE LICENCE, ET RECONNAIT QUE LA SELECTION DU BOUTON ["J'accepte"] CI-DESSOUS VAUT ACCEPTATION DESDITS TERMES ET CONDITIONS. LE DETENTEUR RECONNAIT EGALEMENT QUE LA PRESENTE LICENCE (Y COMPRIS TOUT BON DE COMMANDE Y FAISANT REFERENCE ET TOUTE STIPULATION DES PRESENTES RELATIVE AU LOGICIEL D'UN TIERS) EXPRIME L'INTEGRALITE DES OBLIGATIONS DES PARTIES ET REMPLACE TOUTE INFORMATION REÇUE PAR LE DETENTEUR AU SUJET DES PRESENTES. LA PRESENTE LICENCE SERA REMPLACEE PAR TOUT CONTRAT ECRIT ET EXECUTE PAR LE DETENTEUR ET CA, ACCORDANT AU DETENTEUR UNE LICENCE D'UTILISATION DU PROGICIEL. TOUTE MODIFICATION A APPORTER AU PRESENT CONTRAT DEVRA SE FAIRE PAR ECRIT ET ETRE SIGNEE PAR LES PERSONNES DUMENT HABILITEES AU SEIN DE CHACUNE DES PARTIES. SELECTIONNEZ LE BOUTON D'OPTION "J'accepte" POUR EFFECTIVEMENT ACCEPTER LESDITS TERMES ET CONDITIONS DES PRESENTES ET POURSUIVRE LE PROCESSUS D'INSTALLATION. SELECTIONNEZ LE BOUTON D'OPTION "Je refuse" POUR METTRE FIN AU PROCESSUS D'INSTALLATION. ============================================================================ OPENSSL/SSLeay This product includes software developed by the OpenSSL Project. The OpenSSL software is distributed in accordance with the following agreement. The OpenSSL toolkit stays under a dual license, i.e. both the conditions of the OpenSSL License and the original SSLeay license apply to the toolkit. See below for the actual license texts. Actually both licenses are BSD-style Open Source licenses. In case of any license issues related to OpenSSL please contact openssl-core@openssl.org. -------------------------------------------------------------------------------- OpenSSL License Copyright (c) 1998-2002 The OpenSSL Project. All rights reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: 1. Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. 2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. 3. All advertising materials mentioning features or use of this software must display the following acknowledgment: "This product includes software developed by the OpenSSL Project for use in the OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/)" 4. The names "OpenSSL Toolkit" and "OpenSSL Project" must not be used to endorse or promote products derived from this software without prior written permission. For written permission, please contact openssl-core@openssl.org. 5. Products derived from this software may not be called "OpenSSL" nor may "OpenSSL" appear in their names without prior written permission of the OpenSSL Project. 6. Redistributions of any form whatsoever must retain the following acknowledgment: "This product includes software developed by the OpenSSL Project for use in the OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/)" THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE OpenSSL PROJECT ``AS IS'' AND ANY EXPRESSED OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE OpenSSL PROJECT OR ITS CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. This product includes cryptographic software written by Eric Young (eay@cryptsoft.com). This product includes software written by Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com). / -------------------------------------------------------------------------------- Original SSLeay License Eric Young is the author of the SSLeay libraries used within this product. This product includes cryptographic software written by Eric Young (eay@cryptsoft.com). The software is distributed in accordance with the following license agreement. Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@cryptsoft.com) All rights reserved. This package is an SSL implementation written by Eric Young (eay@cryptsoft.com). The implementation was written so as to conform with Netscapes SSL. This library is free for commercial and non-commercial use as long as the following conditions are aheared to. The following conditions apply to all code found in this distribution, be it the RC4, RSA, lhash, DES, etc., code; not just the SSL code. The SSL documentation included with this distribution is covered by the same copyright terms except that the holder is Tim Hudson (tjh@cryptsoft.com). Copyright remains Eric Young's, and as such any Copyright notices in the code are not to be removed. If this package is used in a product, Eric Young should be given attribution as the author of the parts of the library used. This can be in the form of a textual message at program startup or in documentation (online or textual) provided with the package. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: 1. Redistributions of source code must retain the copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. 2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. 3. 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IN NO EVENT SHALL THE AUTHOR OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. The licence and distribution terms for any publically available version or derivative of this code cannot be changed. i.e. this code cannot simply be copied and put under another distribution licence [including the GNU Public Licence.] ============================================================================ Apache (Xerces) This product includes software developed by the Apache Software Foundation (http://www.apache.org/). The Apache Software License, Version 1.1 Copyright (c) 2000 The Apache Software Foundation. All rights reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: 1. Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. 2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. 3. The end-user documentation included with the redistribution, if any, must include the following acknowledgment: "This product includes software developed by the Apache Software Foundation (http://www.apache.org/)." Alternately, this acknowledgment may appear in the software itself, if and wherever such third-party acknowledgments normally appear. 4. 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IN NO EVENT SHALL THE APACHE SOFTWARE FOUNDATION OR ITS CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. This software consists of voluntary contributions made by many individuals on behalf of the Apache Software Foundation. For more information on the Apache Software Foundation, please see http://www.apache.org/. Portions of this software are based upon public domain software originally written at the National Center for Supercomputing Applications, University of Illinois, Urbana-Champaign. ============================================================================ ZLIB This product includes compression software developed by Jean-loup Gailly and Mark Adler. Copyright (C) 1995-2003 Jean-loup Gailly and Mark Adler This software is provided 'as-is', without any express or implied warranty. In no event will the authors be held liable for any damages arising from the use of this software. Permission is granted to anyone to use this software for any purpose, including commercial applications, and to alter it and redistribute it freely, subject to the following restrictions: 1. The origin of this software must not be misrepresented; you must not claim that you wrote the original software. 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